Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2020
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Délibération relative à la restitution du travail de la Commission de la formation professionnelle
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Délibération relative à la restitution du travail de la Commission des affaires générales
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Délibération relative à l’approbation du compte administratif 2019 et à l’affectation du résultat
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Délibération relative à l’arrêt du projet d’évolution de la Faculté des Métiers
Assemblée générale ordinaire - 25 novembre 2019
- Délibération relative à la restitution du travail de la Commission du développement économique et territorial
- Délibération relative à la restitution du travail de la Commission de la formation professionnelle
- Délibération relative à la restitution du travail de la Commission des affaires générales
- Délibération relative à la suppression d’un poste d’agent de service à la CMA 35
- Délibération relative à la liste des emplois permanents et contractuels de la CMA 35
- Délibération relative à la grille des tarifs et prestations 2020 de la CMA 35
- Délibération relative aux indemnités de fonction et frais de représentation des membres élus de la CMA 35
- Délibération relative aux indemnités de fonction et frais de représentation du Trésorier de la CMA 35
- Délibération relative aux indemnités de fonction et frais de représentation du Président de la CMA 35
- Délibération relative à l’approbation du plan pluriannuel d’investissement 2020- 2022
- Délibération relative à l’approbation du budget primitif 2020 de la CMA 35
Assemblée générale extraordinaire - 17 juillet 2019
- Délibération relative à l’approbation du compte administratif 2018 et à l’affectation du résultat
- Délibération relative au versement de primes au personnel
- Délibération relative à la suppression d’un poste de secrétaire à la CMA35
- Délibération relative à la suppression d’un poste d’agent de service à la CMA35
- Délibération relative à la restitution du travail de la Commission des affaires générales
- Délibération relative à la restitution du travail de la Commission de la formation professionnelle
- Délibération relative à l’évolution de la Faculté des Métiers