Assemblée générale ordinaire - 22 juin 2020

• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission du développement économique et territorial

• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission de la formation professionnelle

• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission des affaires générales

• Délibération relative à l’approbation du compte administratif 2019 et à l’affectation du résultat 

• Délibération relative à l’arrêt du projet d’évolution de la Faculté des Métiers

• Délibération relative au versement de primes au personnel

Assemblée générale ordinaire - 25 novembre 2019

• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission du développement économique et territorial
• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission de la formation professionnelle
• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission des affaires générales
• Délibération relative à la suppression d’un poste d’agent de service à la CMA 35  
• Délibération relative à la liste des emplois permanents et contractuels de la CMA 35
• Délibération relative à la grille des tarifs et prestations 2020 de la CMA 35
• Délibération relative aux indemnités de fonction et frais de représentation des membres élus de la CMA 35
• Délibération relative aux indemnités de fonction et frais de représentation du Trésorier de la CMA 35
• Délibération relative aux indemnités de fonction et frais de représentation du Président de la CMA 35 
• Délibération relative à l’approbation du plan pluriannuel d’investissement 2020- 2022
• Délibération relative à l’approbation du budget primitif 2020 de la CMA 35

Assemblée générale extraordinaire - 17 juillet 2019

• Délibération relative à l’approbation du compte administratif 2018 et à l’affectation du résultat
• Délibération relative au versement de primes au personnel
• Délibération relative à la suppression d’un poste de secrétaire à la CMA35 
• Délibération relative à la suppression d’un poste d’agent de service à la CMA35 
• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission des affaires générales 
• Délibération relative à la restitution du travail de la Commission de la formation professionnelle
• Délibération relative à l’évolution de la Faculté des Métiers